INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination : [À COMPLÉTER : nom officiel de l’obédience] (Euskal Logia Handi Batua)
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : par exemple association déclarée loi du 1er juillet 1901]
- Siège : [À COMPLÉTER : adresse postale]
- Identification : [À COMPLÉTER : numéro RNA ou SIREN, le cas échéant]
- Courriel : [À COMPLÉTER : adresse de contact]
- Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom et qualité]
Hébergement
Le site est hébergé par [À VÉRIFIER dans votre contrat : IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France].
Objet du site
Le site présente l’obédience et ses traditions. Un espace réservé, accessible par identifiant et mot de passe, permet aux membres autorisés de gérer les Loges, les dossiers, les Tenues, les publications et les archives. Cet espace n’est pas accessible au public.
Propriété intellectuelle
Les textes, la structure et la mise en forme du site sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, hors citation courte avec mention de la source.
Les visuels de la page d’accueil sont des illustrations. Crédits et licences : [À COMPLÉTER : auteur et licence de chaque visuel, ou « créations originales de l’éditeur »].
Les polices de caractères (DM Sans et Playfair Display) sont diffusées sous licence SIL Open Font 1.1 et hébergées sur ce site.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles, les droits des personnes et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans garantie d’exhaustivité. Il ne peut être tenu responsable d’une interruption du site, d’une erreur ou d’un usage des informations par un tiers. Les liens vers des sites extérieurs n’engagent pas l’éditeur quant à leur contenu.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.